Skip to content
Skip to footer
Accueil
Qui sommes nous
Nos Projets/Actions/Services
C’est dècidè, je dèclare ma chatterie
Textes réglementaires
Arrêté du 3 Avril 2014
Décret n° 2022-10123 du 18 juillet 2022
Bien-être animal
Centre National de Référence Bien Etre Animal
CGAAER Rapport N° 13093-2 de Février 2015
JORF n°0091 du 17 avril 2014
PPL Dombreval 3265
JORF n°0233 du 8 octobre 2015
Rapport Dombreval de juin 2020
Système TRACES
Vices rédhibitoires, liste & délais
Vices rédhibitoires,diagnotic
Textes de gestion d’un élevage
DGCCRF-animal-compagnie
Règlement sanitaire
Introduire un nouveau chat
Mesures sanitaires en élevage félin
Voyager avec un animal de compagnie
Chats ou chatons à replacer
Formations
Les chats disponibles à replacer
Nous joindre
Le statut de « dèrogataire »
Réglementation èlevage
Home
Accueil
Réglementation èlevage
BASTET - Site de défense de l'élevage félin en milieu familial
Site de défense de l'élevage félin en milieu familial
Close
Accueil
Qui sommes nous
Nos Projets/Actions/Services
C’est dècidè, je dèclare ma chatterie
Textes réglementaires
Arrêté du 3 Avril 2014
Décret n° 2022-10123 du 18 juillet 2022
Bien-être animal
Centre National de Référence Bien Etre Animal
CGAAER Rapport N° 13093-2 de Février 2015
JORF n°0091 du 17 avril 2014
PPL Dombreval 3265
JORF n°0233 du 8 octobre 2015
Rapport Dombreval de juin 2020
Système TRACES
Vices rédhibitoires, liste & délais
Vices rédhibitoires,diagnotic
Textes de gestion d’un élevage
DGCCRF-animal-compagnie
Règlement sanitaire
Introduire un nouveau chat
Mesures sanitaires en élevage félin
Voyager avec un animal de compagnie
Chats ou chatons à replacer
Formations
Les chats disponibles à replacer
Nous joindre
Le statut de « dèrogataire »
Textes règlementaires
Textes de gestion d’un èlevage
